Miguel Mairlot

2025

• Le service bancaire de base pour les entreprises : un rempart efficace contre le de-risking bancaire ?, Revue de droit bancaire et financier, 2025.

2024

• Service bancaire de base – Note de jurisprudence : arrêt du Conseil d’État du 6 octobre 2023, Revue de droit bancaire et financier, 2024.
• Le service bancaire de base, in Les services de paiement en droit belge, Anthémis, 2024.

2023

• Application des sanctions financières américaines en Belgique : un obstacle insurmontable à la fourniture de services bancaires ?, Revue de droit bancaire et financier, 2023.

2022

• La loi belge anti-blanchiment à l’épreuve des cryptomonnaies : vers une réglementation 2.0 ?, Larcier, 30 juin 2022.
• L’acceptation de gains réalisés en cryptomonnaie sous l’angle de la loi anti-blanchiment, Larcier, 15 mai 2022.

2021

• Code de la Compliance, Larcier, 1er mars 2021.

2020

• La mutualisation du processus KYC : entre rêve et réalité, Revue de droit bancaire et financier, 5 décembre 2020.

2019

• L’assurance-vie fonds dédié en Belgique : état des lieux, Bulletin des Assurances, 1er juillet 2019.

2018

• L’Autorité de protection des données : l’épée et le fourreau, Revue de droit bancaire et financier, 11 septembre 2018.

2017

• Le rapatriement de fonds dans le cadre de la DLU Quater : le Compliance Officer deviendrait-il un agent du fisc ?, Revue de droit bancaire et financier, 1er juin 2017.

2015

• Big Data et vie privée : mariage possible ?, Revue de droit bancaire et financier, 1er décembre 2015.
• Le Compliance Officer dans la tourmente de la régularisation fiscale, Revue de droit bancaire et financier, 1er mars 2015.

2010

• La loi du 2 juillet 2010 modifiant la loi du 2 août 2002 relative à la surveillance du secteur financier et aux services financiers, ainsi que la loi du 22 février 1998 fixant le statut organique de la Banque Nationale de Belgique, Forum Financier – Droit Bancaire et Financier, 1er juin 2010.
• Le mandat hypothécaire irrévocable, in Crédit hypothécaire, La Charte, 1er janvier 2010.

2007

• Garantie locative : la garantie bancaire, in Le droit commun du bail, La Charte, 1er janvier 2007.
• Le statut des intermédiaires en services bancaires et en services d’investissement après la loi du 22 mars 2006, Revue de droit bancaire et financier, 1er janvier 2007.

2006

• Le droit des actions collectives, in Les 25 marchés émergents du droit, Bruylant, 1er janvier 2006.

2005

• L’organisation de la distribution des produits bancassurfinance, in Bancassurfinance, Bruylant, 1er janvier 2005.
• Les banques et le traitement des données à caractère personnel de leurs clients dans le contrôle de leurs agents indépendants, Revue de droit bancaire et financier, 1er janvier 2005.

2004

• Le secret des affaires : du droit à l’intimité au secret professionnel ?, in Liber Amicorum Guy Horsmans, Bruylant, 1er janvier 2004.
• La responsabilité du banquier, dispensateur de crédit, en matière d’environnement, Aménagement, 1er janvier 2004.